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Fiche C 5 : Que faut-il faire lorsque deux accueillant(e)s travaillent ensemble ?

Principe

Lorsque plusieurs accueillantes travaillent ensemble et gardent des enfants dans le même lieu d’accueil, le calcul des allocations de garde s’effectue pour chacune d'elles comme si elles travaillaient séparément.

Maladie de l’accueillant(e) chez qui l’accueil est effectué

Lorsque la garde est impossible à cause de la maladie (suivant attestation médicale) ou l’hospitalisation de l’accueillant(e) d’enfants au domicile de laquelle la garde a lieu, l’accueillant(e) apte au travail, a droit à des allocations de garde pour cause de force majeure pendant les 4 premières semaines.

L’accueillant(e) malade bénéficie quant à lui (elle) d’indemnités de maladie.

Mode de calcul alternatif

Si plusieurs accueillant(e)s travaillent ensemble, le calcul tel que proposé ci-dessus peut donner lieu à des allocations de garde différentes pour des prestations égales.
Pour pallier à cette situation, on peut utiliser le mode de calcul alternatif suivant.

Le calcul se compose de 2 parties (appelées ci-après A et B) :

A. calcul de l'IC pour toutes les accueillantes réunies. 

Il s'agit du résultat de l'ensemble des plans de garde, sans attribuer d'enfants en particulier par accueillante (de manière fictive, il n'y a donc qu'1 accueillante active pour tous les plans de garde).

Autrement dit = IC de tous les enfants inscrits comme expliqué dans les présentes fiches.

B. Calcul par accueillant(e)

B1) L'IC est fixé pour chaque accueillante, et ce en chiffres relatifs selon le nombre total de jours où les accueillantes exerceront normalement leur activité au cours du mois. Il va de soi que l'on ne peut, à cet égard, avoir recours à la grille de la feuille de calcul ; le résultat est encodé dans « adaptation unique – régulier ».

Le nombre de jours d'occupation prévus est encodé dans la colonne « adaptation D ».

B2) Le calcul se fait de manière ordinaire, à cela près que l'accueil réel par accueillante est réparti en chiffres relatifs selon le nombre de jours effectivement prestés.

Exemple de calcul :

  • Accord de collaboration de 3 accueillantes (toutes reconnues pour 4 enfants).
  • Mois de 22 jours (R5) (4 lundis, 4 mardis, 4 mercredis, 5 jeudis, 5 vendredis).
  • Résultat des différents plans de garde :
 

lu

ma

me

je

ve

 9 

9

6

10

9

  • les accueillant(e)s F et G travaillent à temps plein, l'accueillant(e) H travaille à mi-temps (11 jours dans le mois) ;
  • l'accueillant(e) F prend 1 jour de congé en janvier, G est malade pendant 3 jours ;
  • Accueil réel = 150

A) IC pour le mois = 191

Cela peut être vérifié dans la feuille de calcul (uniquement pour le calcul, à ne donc pas transférer à l'ONSS) grâce à un encodage dans la grille de base, sous une accueillante dont le nom n'est pas indiqué.

B) calcul par accueillant(e) 

  • B1) Pour tou(te)s les accueillant(e)s réuni(e)s, il y a 22 + 22 + 11 = 55 jours d'occupation prévus.
    Calcul en pourcentage de l'IC :
    • Pour F et G : 22/55 x 191 = 76,4
    • Pour H : 11/55 x 191 = 38,2

Ces résultats doivent être encodés dans la colonne « adaptation unique – accueil régulier » pour chaque accueillante concernée.

  • B2) F a travaillé 21 jours, G a travaillé 19 jours, H a travaillé 11 jours ; 51 jours effectivement prestés au total.
    Pourcentages pour le calcul de l'accueil réel :
    •  F = 41,18 % (soit 21/51) ; G = 37,25 % (soit 19/51) ; H = 21,57 % (soit 11/51).
    • Calcul de l'accueil réel : F = 61,77 (soit 150 x 41,18 %) ; G = 55,88 (soit 150 x 41,18 %) ; H = 32,35 (soit 150 x 21,57 %).
    • Après encodage des autres données (congé, maladie...), WU est calculé de manière ordinaire.
    • WU pour F = 21,21, pour G = 19,21, pour H = 11,11.

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