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Résultats
24-02-2020
C61-Soins d'accueil
-
Demande d'allocations pour soins d'accueil
19-02-2020
C3.2-Employeur (remplacé par les e-DRS scénarios 2 et 5)
-
certificat de chômage temporaire
19-02-2020
C4-DRS-RCC
19-02-2020
C4-RCC
19-02-2020
C17
-
Attestation relative au montant du complément d’entreprise en cas de chômage avec complément d’entreprise
19-02-2020
C17-Passé professionnel-CCT17
-
Demande de calcul du passé professionnel pour l'application du chômage avec complément d’entreprise (RCC) (anciennement la prépension) à partir de l'âge de 62 ans (CCT 17)
19-02-2020
Déclaration de cumul des allocations d’interruption dans le cadre d’une interruption de carrière ou d’un congé thématique avec une pension de survie
19-02-2020
C94bis
-
Demande de dispense dans le cadre d'un engagement volontaire militaire (depuis le 01.08.2014, le C94.6 est devenu le C94bis)
19-02-2020
Déclaration d’occupation chez deux employeurs différents - Interruption complète
19-02-2020
C63-FPI-36Ter
-
Demande de code chômage pour FPI comme chômeur non indemnisé, inscrit comme demandeur d’emploi inoccupé
19-02-2020
C98
-
Attestation de présence
19-02-2020
C109/36-Demande
-
Demande d’allocations d'insertion
19-02-2020
C109/36-Annexe
-
Annexe relative au jury d’examen et aux études à l’étranger
19-02-2020
C109/36-Certificat
-
Certificat d'études
06-02-2020
C78 SINE (remplacé par l’e-DRS scénario 8)
-
Déclaration mensuelle de travail dans le cadre d’un programme d’activation (SINE)
06-02-2020
C63-SINE
-
Attestation - Economie sociale d'insertion (SINE)
06-02-2020
Annexe Contrat de travail SINE
-
Annexe au contrat de travail du travailleur qui peut prétendre à l'allocation de réinsertion dans le cadre de l'économie sociale d'insertion (SINE)
05-02-2020
C17-DAB
-
Demande de dispense de disponibilité adaptée pour chômeurs avec complément d’entreprise (RCC)
07-01-2020
F1
-
Demande d’obtention des indemnités contractuelles (e.a. arriéré de salaire, préavis presté, prime de fin d’année, pécule de vacances, indemnité de rupture,…) et le complément d’entreprise (avant l’indemnité complémentaire de prépension).Fermetures ayant lieu à partir du 1er avril 2007
31-12-2019
C89-01.01.2015
-
Demande de dispense
en raison de l’âge ou du passé professionnel
30-12-2019
C47
-
Demande de mesures spécifiques liées à l'inaptitude au travail
20-12-2019
C1F
-
Déclaration relative aux avantages financiers perçus dans le cadre d’une formation ou d’un stage
02-12-2019
C61 - Assistance médicale
-
Demande d'interruption de carrière dans le cadre du congé pour assistance médicale
02-12-2019
C61 - Soins palliatifs
-
Demande d'interruption de carrière dans le cadre du congé pour soins palliatifs
02-12-2019
C61 EP - Assistance médicale
-
Demande d'interruption de carrière dans le cadre de l'assistance médicale pour les travailleurs des entreprises publiques autonomes
02-12-2019
C61 EP - Soins palliatifs
-
Demande d'interruption de carrière dans le cadre du congé pour soins palliatifs pour les travailleurs des entreprises publiques autonomes
02-12-2019
C61-crédit-temps d'1/5 temps CCT n° 103 ter - 06/17
-
Demande de crédit-temps d'1/5 temps
02-12-2019
C61-crédit-temps à 1/2 temps CCT n° 103 ter - 06/17
-
Demande de crédit-temps à 1/2 temps
02-12-2019
C61-crédit-temps à temps plein CCT n° 103 ter - 06/17
-
Demande de crédit-temps à temps plein
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