Partie B : Encodage de la feuille de calcul ONSS/ONSS-APL

Fiche B 1 : Comment déterminer la capacité inscrite (l'IC) du mois ?

Fiche B 2 : Dans quels cas faut-il adapter la capacité inscrite (l’IC) si les modalités de l’accueil changent ?

Fiche B 3 : Comment adapter la capacité inscrite (l’IC) en cas d’augmentation de l’accueil ?

Fiche B 4 : Comment adapter la capacité inscrite (l’IC) en cas de diminution de l’accueil ?

Fiche B 5 : Comment adapter la capacité inscrite (l’IC) en cas d'interruption de l’accueil ?

Fiche B 6 : Comment adapter la capacité inscrite (l’IC) lorsque l’accueil prend fin ?

Fiche B 7 : Comment et quand encoder une garde occasionnelle ?

Fiche B 8 : Que faut-il faire en cas d'absence de l'enfant ?

Fiche B 9 : Que faut-il faire en cas de congé de l’accueillant(e) ?

Fiche B 10 : Comment encoder les jours d’incapacité de travail de l’accueillant(e) ?

Fiche B 11 : Comment encoder les jours fériés de l’accueillant(e) ?

Fiche B 12 : Comment encoder les demi-jours de congé de l’accueillant(e) ?

Fiche B 13 : Quand faut-il compléter la colonne "adaptation D1" ?

Fiche B 14 : Comment réagir si, de manière régulière, l'accueil réel ne correspond pas au contrat d'accueil ?